Termes et conditions

Article 1 – Objet

​

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après « CGU ») ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition et d’utilisation du site www.nicolas-renart.com (ci-après « le Site »). En accédant au Site, l’utilisateur accepte sans réserve les présentes CGU.

​

Article 2 – Propriété Intellectuelle

​

L'ensemble du contenu présent sur le Site (sculptures, photographies, textes, logos, dessins, vidéos) est la propriété exclusive de Nicolas Renart et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

• Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation totale ou partielle de ces éléments est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’auteur.

• L'utilisation des images à des fins commerciales ou publicitaires sans accord est passible de poursuites.

​

Article 3 – Accès au Site

​

Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à internet. Nicolas Renart s’efforce de permettre l’accès au Site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors de son contrôle, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site.

Article 4 – Responsabilité

​

Les informations diffusées sur le Site sont communiquées à titre informatif. Bien que Nicolas Renart apporte le plus grand soin à l'exactitude des informations, il ne peut être tenu responsable :

• D’éventuelles erreurs ou omissions dans les textes ou descriptifs d'œuvres.

• De dommages directs ou indirects résultant de l’accès au Site ou de son utilisation.

• De la présence de virus ou de logiciels malveillants sur le Site (l'utilisateur devant prendre ses propres mesures de sécurité informatique).

​

Article 5 – Liens Hypertextes

​

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers (réseaux sociaux, presse, partenaires). Nicolas Renart n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou aux dommages qu'ils pourraient causer.

​

Article 6 – Protection des Données et Cookies

​

L'utilisation du Site peut entraîner la collecte de certaines données via l'utilisation de cookies (pour les statistiques de visite). Conformément au RGPD, l'utilisateur a le droit de configurer ses préférences en matière de cookies via la bannière de consentement présente lors de la première visite. Pour plus d'informations, consultez notre [Politique de Confidentialité].

​

Article 7 – Droit Applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français. Tout litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.